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Paragraphe 2

Le conseil académique de l'Académie des technologies

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Article R328-9

Rôle et attributions du conseil académique de l'Académie des technologies

Code de la recherche

Article R328-8

Article R328-8

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Composition et fonctionnement du conseil académique de l'Académie des technologies

Résumé Le conseil de l'Académie des technologies est dirigé par son président et composé de membres élus et de remplaçants.

Le conseil académique de l'Académie des technologies est présidé par le président de l'Académie.
Il comprend, outre le vice-président et le délégué général :
1° Cinq membres de droit, délégués ou présidents des instances dont la liste est arrêtée par le règlement intérieur parmi celles qui sont créées en application du quatrième alinéa de l'article R. 328-5 ;
2° Sept académiciens élus à bulletin secret, par les membres de l'assemblée, pour un mandat de deux ans renouvelable une fois.
Le président sortant siège de droit au conseil académique pendant deux ans.
Si l'un des membres élus du conseil académique n'achève pas son mandat, l'assemblée de l'Académie des technologies pourvoit à son remplacement pour la durée du mandat restant à courir. Ce mandat partiel peut être suivi d'un mandat de deux ans renouvelable une fois.

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Version 1

Le conseil académique de l'Académie des technologies est présidé par le président de l'Académie.

Il comprend, outre le vice-président et le délégué général :

1° Cinq membres de droit, délégués ou présidents des instances dont la liste est arrêtée par le règlement intérieur parmi celles qui sont créées en application du quatrième alinéa de l'article R. 328-5 ;

2° Sept académiciens élus à bulletin secret, par les membres de l'assemblée, pour un mandat de deux ans renouvelable une fois.

Le président sortant siège de droit au conseil académique pendant deux ans.

Si l'un des membres élus du conseil académique n'achève pas son mandat, l'assemblée de l'Académie des technologies pourvoit à son remplacement pour la durée du mandat restant à courir. Ce mandat partiel peut être suivi d'un mandat de deux ans renouvelable une fois.