Code de la recherche

Article R328-1

Article R328-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

L'Académie des technologies

Résumé L'Académie des technologies est un établissement public à Paris, dirigé par des élus, qui peuvent être étrangers.

L'Académie des technologies est un établissement public administratif placé sous la tutelle du ministre chargé de la recherche.
Elle est constituée en une assemblée d'académiciens élus qui peuvent être de nationalité étrangère.
Son siège est situé à Paris.


Historique des versions

Version 1

L'Académie des technologies est un établissement public administratif placé sous la tutelle du ministre chargé de la recherche.

Elle est constituée en une assemblée d'académiciens élus qui peuvent être de nationalité étrangère.

Son siège est situé à Paris.