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LIVRE III

Ordre national du Mérite

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CHAPITRE I

Insignes

R191 — R193

Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite

TITRE IV : Insignes et brevets

CHAPITRE I : Insignes

CHAPITRE II : Brevets

CHAPITRE III : Remise de l'insigne