Retour à la section

CHAPITRE I

Organisation générale

Article suivant

Article R5

Compétences et attributions du conseil de l'ordre

Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite

Article R4

Article R4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle et autorité du grand chancelier de la Légion d'honneur

Résumé Le grand chancelier dirige les activités de l'ordre et rapporte directement au Président de la République.

Sous l'autorité du grand maître et suivant ses instructions, le grand chancelier dirige les travaux du conseil de l'ordre et ceux des services administratifs. Il relève directement du Président de la République, grand maître de l'ordre, qui peut l'appeler à être entendu par le conseil des ministres quand les intérêts de l'ordre y sont évoqués.

1 version

Historique des versions

Version 1

Sous l'autorité du grand maître et suivant ses instructions, le grand chancelier dirige les travaux du conseil de l'ordre et ceux des services administratifs. Il relève directement du Président de la République, grand maître de l'ordre, qui peut l'appeler à être entendu par le conseil des ministres quand les intérêts de l'ordre y sont évoqués.