Article R3413-102
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Régulation des réunions et rapports des sections de l'Académie de marine
Résumé Les sections de l'Académie de marine se réunissent quand leur président le décide ou quand trois membres le demandent, elles font un programme de travail et un rapport annuel.
Chaque section se réunit sur l'initiative de son président ou à la demande d'au moins trois de ses membres. Chaque section arrête un programme de travail, d'études ou de recherches réparti sur une ou plusieurs années.
En fin d'année académique, chaque section présente un rapport d'activité au bureau de l'académie.
1 version