Article R3413-101
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Fréquence des réunions de l'Académie de marine et modalités d'accès aux séances
Résumé L'Académie de marine se réunit chaque mois pendant l'année scolaire, et certaines personnes peuvent y assister.
L'académie se réunit au moins une fois par mois pendant l'année académique, d'octobre à juin inclus.
Les séances sont publiques ou privées. Elles ont lieu sur l'initiative du président. Il en est tenu procès-verbal.
Peuvent assister aux séances publiques de l'académie des personnes étrangères à l'académie, dans les conditions fixées par le règlement intérieur.
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