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Chapitre III

Organismes scientifiques et culturels

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Sous-section 1

Dispositions générales

R3413-88 — R3413-90

Code de la défense

Section 4 : Académie de marine

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Organisation administrative et financière

Sous-section 3 : Membres de l'académie