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Musée de l'Air et de l'Espace

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Sous-section 1

Dispositions générales

R3413-88 — R3413-90

Code de la défense

Sous-section 3 : Personnel

Article R3413-84

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fixation des effectifs du Musée de l'Air et de l'Espace

Résumé Le nombre de postes au Musée de l'Air et de l'Espace dépend de son budget.

Le tableau des effectifs est fixé dans le cadre du budget du musée.

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Article R3413-85

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition du personnel du Musée de l'Air et de l'Espace

Résumé Le personnel du musée de l'Air et de l'Espace est composé de plusieurs types d'employés.

Le personnel du musée de l'Air et de l'Espace comprend :
1° Des fonctionnaires ;
2° Des militaires ;
3° Des agents non titulaires de droit public ;
4° Des ouvriers des établissements industriels de l'Etat régis par les règles en vigueur au ministère de la défense.

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Article R3413-86

L'agent comptable est nommé par arrêté conjoint du ministre de la défense et du ministre chargé du budget.

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Article R3413-87

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Emploi de personnel vacataire au Musée de l'Air et de l'Espace

Résumé Le musée peut embaucher des gens temporairement, avec un salaire décidé par les ministres, selon les besoins et l'argent disponible.

Du personnel vacataire peut être employé, à titre temporaire, suivant les besoins du service et dans la limite d'un crédit budgétaire spécialement affecté à cet effet. La rémunération horaire de ce personnel est fixée par arrêté du ministre de la défense et du ministre chargé du budget.

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