Article R3413-69
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Durée et révocabilité des prêts et dépôts au Musée de l'Air et de l'Espace
Résumé Les objets sont prêtés pour cinq ans maximum, mais ça peut s'arrêter si les règles ne sont pas suivies.
Le dépôt est accordé pour une durée maximale de cinq ans, renouvelable dans la même forme.
Les prêts et les dépôts sont, à tout moment, révocables lorsque les conditions définies aux articles R. 3413-67 et R. 3413-68 ne sont plus respectées par les bénéficiaires.
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