Code de la défense

Article R3413-51

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Recettes du musée national de la Marine

Résumé Les entrées et ventes sont les principales sources de revenus du musée national de la Marine.

Les recettes du musée national de la Marine comprennent notamment :
1° Le produit des droits d'entrée pour la visite du musée et le produit des taxes spéciales pour photographier, cinématographier ou reproduire les objets appartenant à l'Etat ;
2° Le produit de la vente ou cession des publications, reproductions et objets en rapport avec la vocation du musée ;
3° Le produit des droits d'entrée aux expositions ;
4° Les revenus des biens, fonds et valeurs ;
5° Les dons et legs ;
6° Les subventions de l'Etat et des collectivités publiques ou des personnes privées ;
7° Le produit de l'aliénation des biens, fonds et valeurs ;
8° Les emprunts.

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Les recettes du musée national de la Marine comprennent notamment :

1° Le produit des droits d'entrée pour la visite du musée et le produit des taxes spéciales pour photographier, cinématographier ou reproduire les objets appartenant à l'Etat ;

2° Le produit de la vente ou cession des publications, reproductions et objets en rapport avec la vocation du musée ;

3° Le produit des droits d'entrée aux expositions ;

4° Les revenus des biens, fonds et valeurs ;

5° Les dons et legs ;

6° Les subventions de l'Etat et des collectivités publiques ou des personnes privées ;

7° Le produit de l'aliénation des biens, fonds et valeurs ;

8° Les emprunts.