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Musée national de la Marine

R3413-35 — R3413-42

Code de la défense

Sous-section 4 : Personnel

Article R3413-32

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition du personnel du Musée de l'Armée

Résumé Cet article dit qui travaille au Musée de l'Armée.

Le personnel du musée de l'Armée comprend :
1° Des fonctionnaires ;
2° Des militaires ;
3° Des agents non titulaires de droit public ;
4° Des ouvriers des établissements industriels de l'Etat régis par les règles en vigueur au ministère de la défense.

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Article R3413-33

L'agent comptable est nommé par arrêté conjoint du ministre de la défense et du ministre chargé du budget.

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Article R3413-34

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Emploi de personnels vacataires au Musée de l'Armée

Résumé Le Musée de l'Armée peut employer des travailleurs temporaires si l'argent est disponible, et leur salaire est fixé par les ministres.

Il peut en outre être employé à titre temporaire, suivant les besoins du service et dans la limite d'un crédit budgétaire spécialement affecté à cet effet, des personnels vacataires dont la rémunération horaire est fixée par arrêté du ministre de la défense et du ministre chargé du budget.

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