Article R3413-9
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination et mandat des membres du conseil d'administration du Musée de l'Armée
Résumé Le président et les vice-présidents du conseil du Musée de l'Armée sont nommés par le Président pour trois ans, sans salaire, et peuvent être remplacés si nécessaire.
Le président et les deux vice-présidents du conseil d'administration sont nommés par décret du Président de la République parmi les membres du conseil et sur la proposition de celui-ci.
Le président, les deux vice-présidents et les membres du conseil d'administration autres que les membres de droit sont nommés pour une durée de trois ans renouvelable. En cas de vacance d'un siège pour quelque cause que ce soit, un remplaçant est désigné dans les mêmes conditions que le précédent titulaire du siège pour la durée du mandat qui reste à courir.
Les fonctions des membres du conseil d'administration sont gratuites.
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