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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Siège et gestion du Musée de l'Armée

Résumé Le Musée de l'Armée à Paris gère plusieurs sites historiques et immeubles, dont la liste est fixée par deux ministres.

Le musée de l'Armée a son siège à Paris, en l'Hôtel des Invalides.
Demeurent affectés au musée de l'armée, qui en assure la gestion :
1° Le dôme avec le tombeau de l'Empereur, et l'église des Invalides ;
2° Les immeubles nécessaires au fonctionnement du musée et dont la liste est établie par arrêté conjoint du ministre de la défense et du ministre chargé du budget.

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Version 1

Le musée de l'Armée a son siège à Paris, en l'Hôtel des Invalides.

Demeurent affectés au musée de l'armée, qui en assure la gestion :

1° Le dôme avec le tombeau de l'Empereur, et l'église des Invalides ;

2° Les immeubles nécessaires au fonctionnement du musée et dont la liste est établie par arrêté conjoint du ministre de la défense et du ministre chargé du budget.