Code de la défense

Article R3411-94

Article R3411-94

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Organisation administrative de l'Ecole navale

Résumé L'école navale est dirigée par des conseils et un directeur pour la formation et la recherche.

L'Ecole navale est administrée par un conseil d'administration et dirigée par un directeur général.

L'école comporte un conseil de la formation et un conseil de la recherche.


Historique des versions

Version 1

L'Ecole navale est administrée par un conseil d'administration et dirigée par un directeur général.

L'école comporte un conseil de la formation et un conseil de la recherche.