Retour à la section

Sous-section 5

Dispositions particulières en cas de tension, de crise, de conflit armé ou de guerre

Article suivant

Article R3223-46

Dispositions relatives aux commandements organiques territoriaux de la marine

Code de la défense

Article D3223-45

Article D3223-45

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Obligations du commandant d'un élément désemparé

Résumé Si un navire ou un avion ne peut plus se battre, son commandant doit essayer de s'enfuir, détruire tout ce qui pourrait être utilisé par l'ennemi, sauver l'équipage, et brûler ses documents secrets.

Le commandant d'un élément désemparé, lorsqu'il a épuisé tous les moyens de combattre et de résister, doit s'efforcer d'échapper à l'ennemi.
Si nécessaire, il détruit tout ce qui pourrait être réutilisé par l'ennemi, y compris, s'agissant d'un élément naval ou aérien, l'élément lui-même, en s'efforçant d'assurer l'évacuation et le sauvetage de l'équipage.
Il détruit lui-même ses instructions, ses documents classifiés et tous les écrits relatifs à sa mission.
Il ne conserve que sa lettre de commandement.

1 version

Historique des versions

Version 1

Le commandant d'un élément désemparé, lorsqu'il a épuisé tous les moyens de combattre et de résister, doit s'efforcer d'échapper à l'ennemi.

Si nécessaire, il détruit tout ce qui pourrait être réutilisé par l'ennemi, y compris, s'agissant d'un élément naval ou aérien, l'élément lui-même, en s'efforçant d'assurer l'évacuation et le sauvetage de l'équipage.

Il détruit lui-même ses instructions, ses documents classifiés et tous les écrits relatifs à sa mission.

Il ne conserve que sa lettre de commandement.