Article D3223-24
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Commandant d'un élément de force maritime en situation d'isolement
Résumé Si un commandant naval est isolé, il prend les décisions comme un commandant de force maritime, adapté à son rang.
Le commandant d'un élément de force maritime qui se trouve dans une situation d'isolement de fait est considéré comme un commandant de force maritime et applique, dans la mesure appropriée à son échelon, les dispositions de la présente section.
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