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Sous-section 1

Composition des forces maritimes

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Article D3223-8

Composition des forces maritimes opérationnelles

Code de la défense

Article D3223-7

Article D3223-7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition et hiérarchie du commandement des forces maritimes

Résumé Les forces maritimes sont dirigées par des commandants qui relèvent du chef d'état-major de la marine.

I. ― Les forces maritimes sont composées d'éléments navals, aériens et terrestres relevant de commandements organiques.
II. ― La hiérarchie du commandement organique des forces maritimes constitue la structure permanente d'action du commandement.
III. ― Cette hiérarchie comprend :
1° Les commandants de force maritime indépendants qui relèvent directement du chef d'état-major de la marine ;
2° Les commandants de force maritime en sous-ordre qui peuvent soit relever directement d'un commandant de force maritime indépendant, soit être placés sous les ordres d'un autre commandant de force maritime en sous-ordre.

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Version 1

I. ― Les forces maritimes sont composées d'éléments navals, aériens et terrestres relevant de commandements organiques.

II. ― La hiérarchie du commandement organique des forces maritimes constitue la structure permanente d'action du commandement.

III. ― Cette hiérarchie comprend :

1° Les commandants de force maritime indépendants qui relèvent directement du chef d'état-major de la marine ;

2° Les commandants de force maritime en sous-ordre qui peuvent soit relever directement d'un commandant de force maritime indépendant, soit être placés sous les ordres d'un autre commandant de force maritime en sous-ordre.