Code de la défense

Article D1321-12

Article D1321-12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fonctions de l'adjoint militaire du directeur général de la sécurité civile

Résumé Un soldat de l'armée de terre aide le chef de la sécurité civile et dirige les militaires de la sécurité civile.

Un officier de l'armée de terre assure les fonctions d'adjoint militaire du directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises et de commandant des formations militaires de la sécurité civile.


Historique des versions

Version 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Extension des responsabilités officielles

Résumé des changements L'officier est désormais adjoint au Directeur Général plutôt qu'au simple Directeur, et il assume également les fonctions liées à la gestion des crises.

Un officier de l'armée de terre assure les fonctions d'adjoint militaire du directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises et de commandant des formations militaires de la sécurité civile.

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression du rôle d'adjoint auprès du Directeur de la Défense

Résumé des changements L'officier ne sert plus d'adjoint au directeur de la Défense, mais uniquement à celui de Sécurité Civile.

En vigueur à partir du vendredi 11 juillet 2008

Un officier de l'armée de terre assure les fonctions d'adjoint militaire du directeur de la sécurité civile et de commandant des formations militaires de la sécurité civile.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du mardi 24 avril 2007

Un officier de l'armée de terre assure les fonctions d'adjoint militaire du directeur de la défense et de la sécurité civile et de commandant des formations militaires de la sécurité civile.