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TITRE II

DÉFENSE CIVILE

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Section 1

Participation des forces armées au maintien de l'ordre

R*1321-1 — D1321-10

Code de la défense

Chapitre Ier : Participation militaire à la défense et à la sécurité civiles

Section 1 : Participation des forces armées au maintien de l'ordre

Section 2 : Commandement des formations militaires de la sécurité civile

Section 3 : Formations de pompiers militaires

Sous-section 1 : Brigade de sapeurs-pompiers de Paris

Sous-section 2 : Bataillon de marins-pompiers de Marseille