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Titre Ier

RÈGLES GÉNÉRALES APPLICABLES À LA CONSTRUCTION ET LA RÉNOVATION DE BÂTIMENTS

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Section 1

Règles générales

R113-1

Code de la construction et de l'habitation

Chapitre III : AUTRES RÈGLES APPLICABLES AUX BÂTIMENTS

Section 1 : Règles générales

Section 2 : Desserte postale et réseaux de communication

Section 3 : Stationnement des véhicules électriques

Section 4 : Infrastructures de stationnement des vélos

Section 5 : Isolation thermique par l'extérieur des bâtiments