Article D2171-11
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Études d'exécution des marchés globaux de bâtiment
Résumé Les études d'exécution créent tous les plans pour construire un bâtiment, sans ajouter de travail supplémentaire pour le constructeur.
Les études d'exécution permettent la réalisation de l'ouvrage. Elles ont pour objet, pour l'ensemble de l'ouvrage, d'établir tous les plans d'exécution et spécifications à l'usage du chantier ainsi que les plans de synthèse correspondants, sans nécessiter pour l'opérateur économique chargé de la construction, d'études complémentaires autres que celles concernant les plans d'atelier et de chantier, relatifs aux méthodes de réalisation, aux ouvrages provisoires et aux moyens de chantier.
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