Code de la commande publique

Article D2171-5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Études d'esquisse des marchés globaux

Résumé Les études d'esquisse proposent des idées pour le bâtiment et vérifient que le projet est faisable.

Les études d'esquisse ont pour objet de :

1° Proposer une ou plusieurs solutions d'ensemble, traduisant les éléments majeurs du programme, et d'en indiquer les délais de réalisation ;
2° Vérifier la faisabilité de l'opération au regard des différentes contraintes du programme et du site.

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Historique des versions

Version 2

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Ajout de l’introduction explicative

Résumé des changements Ajout d’une phrase introductive indiquant que les études d’esquisse visent à proposer des solutions et à vérifier la faisabilité.

Les études d'esquisse ont pour objet de :

1° Proposer une ou plusieurs solutions d'ensemble, traduisant les éléments majeurs du programme, et d'en indiquer les délais de réalisation ;

2° Vérifier la faisabilité de l'opération au regard des différentes contraintes du programme et du site.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du lundi 1 avril 2019

1° Proposer une ou plusieurs solutions d'ensemble, traduisant les éléments majeurs du programme, et d'en indiquer les délais de réalisation ;

2° Vérifier la faisabilité de l'opération au regard des différentes contraintes du programme et du site.