Article R2152-2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Régularisation des offres irrégulières
Résumé L'acheteur peut donner du temps aux soumissionnaires pour corriger leurs offres si elles ne sont pas trop basses et que les corrections ne changent pas les points importants.
Dans toutes les procédures, l'acheteur peut autoriser tous les soumissionnaires concernés à régulariser les offres irrégulières dans un délai approprié, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses.
La régularisation des offres irrégulières ne peut avoir pour effet d'en modifier des caractéristiques substantielles.
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