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Section 14

Suivi en service des équipements sous pression, des récipients à pression simples et des équipements sous pression nucléaires

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Article R557-14-6

Prise d'arrêtés ministériels et décisions réglementaires techniques pour les équipements sous pression

Code de l'environnement

Article R557-14-5

Article R557-14-5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Évaluation et contrôle des modifications et réparations des équipements sous pression

Résumé Les modifications importantes des équipements sous pression doivent être vérifiées pour s'assurer qu'elles sont sûres.

Les modifications et réparations de certains équipements définis par arrêté ministériel pris dans les conditions prévues à l'article R. 557-14-6 donnent lieu, selon leur importance, soit à une nouvelle évaluation de la conformité de l'équipement, soit à un contrôle après réparation ou modification.

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Les modifications et réparations de certains équipements définis par arrêté ministériel pris dans les conditions prévues à l'article R. 557-14-6 donnent lieu, selon leur importance, soit à une nouvelle évaluation de la conformité de l'équipement, soit à un contrôle après réparation ou modification.