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Temps de chasse

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Paragraphe 1

Cas général

R424-6 — R424-9-1

Code de l'environnement

Sous-section 1 : Chasse à courre, à cor, à cri et au vol

Article R424-4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Périodes d'ouverture de la chasse à courre, à cor, à cri et au vol

Résumé La chasse à courre, à cor et à cri dure de septembre à mars. La chasse au vol commence à la date d'ouverture générale de la chasse et se termine en février, sauf pour les oiseaux.

La chasse à courre, à cor et à cri est ouverte du 15 septembre au 31 mars.

La chasse au vol est ouverte à compter de la date d'ouverture générale de la chasse dans le département considéré jusqu'au dernier jour de février. Toutefois, pour la chasse aux oiseaux, ces dates sont fixées par arrêté du ministre chargé de la chasse.

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Article R424-5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Clôture de la vénerie sous terre et autorisation de l'exercice de la vénerie du blaireau

Résumé La chasse sous terre finit le 15 janvier, mais on peut chasser le blaireau à partir du 15 mai si le préfet est d'accord.

La clôture de la vénerie sous terre intervient le 15 janvier.

Le préfet peut, sur proposition du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt et après avis de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage et de la fédération des chasseurs, autoriser l'exercice de la vénerie du blaireau pour une période complémentaire à partir du 15 mai.

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