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Article R321-1

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Code de l'environnement

Article R*231-10

Article R*231-10

L'introduction de poissons dans les piscicultures est soumise aux dispositions des articles L. 432-10, L. 432-12 et des articles de la section 4 du chapitre II du présent titre.

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Version 1

En vigueur à partir du jeudi 7 août 2003

Abrogé le vendredi 5 août 2005

L'introduction de poissons dans les piscicultures est soumise aux dispositions des articles L. 432-10, L. 432-12 et des articles de la section 4 du chapitre II du présent titre.