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Bruit des transports aériens

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Sous-section 2

Environnement des aérodromes

L571-12

Code de l'environnement

Sous-section 1 : Plan d'exposition au bruit

Article L571-11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Utilisation des sols exposés au bruit des aéronefs

Résumé Les terrains bruyants près des avions doivent respecter certaines règles.

Les dispositions relatives à l'utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs, sont énoncées à la section 2 du chapitre II du titre Ier du livre Ier du code de l'urbanisme.

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