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Section 3

Recrutement des enseignants des classes sous contrat

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Paragraphe 1

Dispositions relatives aux enseignants des classes sous contrat d'association

R914-44 — R914-52

Code de l'éducation

Sous-section 3 : Nomination dans les établissements d'enseignement privés

Paragraphe 1 : Dispositions relatives aux enseignants des classes sous contrat d'association

Paragraphe 2 : Dispositions relatives aux enseignants des classes sous contrat simple

Paragraphe 3 : Remplacement des maîtres contractuels ou agréés