Article R342-5
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Équivalences des titres de formation professionnelle maritime
Résumé Les diplômes de formation maritime peuvent être reconnus comme équivalents à d'autres diplômes, selon des règles spécifiques.
Les titres qui sanctionnent la formation professionnelle maritime peuvent comporter, selon des modalités qui sont précisées par arrêté des ministres chargés de la mer et de l'éducation, des équivalences avec les titres de niveau correspondant délivrés par le ministre chargé de l'éducation.
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