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Organisation des examens

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Article D337-119-1

Organisation des examens du brevet professionnel par moyens de communication audiovisuelle

Code de l'éducation

Article D337-119

Article D337-119

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des sessions d'examens du brevet professionnel

Résumé Les examens du brevet professionnel sont organisés par le recteur de l'académie.

Les sessions d'examens du brevet professionnel sont organisées à l'initiative du recteur dans le cadre de l'académie. Elles peuvent l'être dans le cadre d'un groupement d'académies ou dans un cadre national, sous l'autorité des recteurs d'académie concernés.

2 versions

Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Clarification de l’autorité des recteurs

Résumé des changements Ajout d’une précision indiquant que les recteurs concernés sont ceux des académies, clarifiant ainsi l’autorité exercée.

Les sessions d'examens du brevet professionnel sont organisées à l'initiative du recteur dans le cadre de l'académie. Elles peuvent l'être dans le cadre d'un groupement d'académies ou dans un cadre national, sous l'autorité des recteurs d'académie concernés.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du mercredi 24 mai 2006

Les sessions d'examens du brevet professionnel sont organisées à l'initiative du recteur dans le cadre de l'académie. Elles peuvent l'être dans le cadre d'un groupement d'académies ou dans un cadre national, sous l'autorité des recteurs concernés.