Article D312-16-1
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Enseignement des disciplines non linguistiques en langue étrangère
Résumé Certaines matières peuvent être enseignées en partie dans une langue étrangère ou régionale.
Dans le respect des dispositions de l'article L. 121-3, les enseignements des disciplines autres que linguistiques peuvent être dispensés en partie dans une langue vivante étrangère ou régionale, conformément aux horaires et aux programmes en vigueur dans les classes considérées.
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