Code de l'éducation

Section 3 : Mission d'éducation culturelle

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Formation continue et accès à la culture

Résumé. L'école aide les adultes à se former et à accéder à la culture.
Déplacé12 juillet 2006

En vigueur depuis le 17 juillet 2004 · Dernière version le 12 juillet 2006

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La formation continue pour les adultes

Résumé. L'école aide les adultes à se former après leurs études, en proposant des formations adaptées et la possibilité d'obtenir des diplômes.

Dans l'exercice de sa mission de formation continue des adultes, le service public de l'éducation contribue à donner à chaque individu l'opportunité, à l'issue de la formation initiale, de reprendre ultérieurement ou poursuivre sa formation.

Il aide à l'élaboration de projets personnels et professionnels. Il conçoit et met en oeuvre des formations adaptées dans leurs contenus et leurs méthodes. Il offre la possibilité d'obtenir un diplôme ou un titre de l'enseignement technologique par la voie d'une formation, par la validation d'acquis de l'expérience dans les conditions prévues par les articles L. 335-5 (Les différentes voies pour obtenir un diplôme), L. 335-6 (Création et enregistrement des diplômes professionnels), L. 613-3 (Validation des acquis pour l'obtention d'un diplôme) à L. 613-6 (Validation des acquis pour les parents).

En vigueur depuis le 12 juillet 2006

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L'éducation culturelle pour tous

Résumé. L'éducation culturelle vise à élargir les connaissances et à donner accès à la culture et au développement personnel, via des centres spécialisés, des établissements d'enseignement ou des œuvres privées aidées par l'État.

L'éducation culturelle a pour but d'accroître les connaissances générales acquises au cours de la scolarité obligatoire et d'ouvrir plus largement l'accès à toutes les sources de culture et à tous les moyens de développement personnel.

L'éducation culturelle est assurée :

a) Soit dans des centres spécialisés, gérés ou reconnus par l'Etat ;

b) Soit dans les divers établissements d'enseignement ;

c) Soit par des oeuvres privées, dont la création et le fonctionnement bénéficient, en raison de l'objectif poursuivi, de l'aide de l'Etat.

En vigueur depuis le samedi 17 juillet 2004

Section 3 : Mission d'éducation culturelle
Article D122-7
Article D122-10