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Titre III

Les personnels du second degré

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Chapitre VII

Les personnels de la formation continue

L937-1

Code de l'éducation

Chapitre VI : Les personnels des centres de formation d'apprentis

Article L936-1

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Régime juridique des personnels des centres de formation d'apprentis

Résumé Les employés de ces centres doivent suivre les règles du code du travail.

Les personnels des centres de formation d'apprentis sont régis par les dispositions des articles L. 6352-1 et L. 6352-2 du code du travail.

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