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Titre IV

Personnes handicapées

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Conditions de résidence

R245-1 — R245-2

Code de l'action sociale et des familles

Chapitre IV : Allocation aux adultes handicapés

Article R244-1

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Dispositions relatives à l'allocation aux adultes handicapés

Résumé Pour comprendre l'allocation aux adultes handicapés, allez voir les articles R. 821-1 à R. 821-10 du code de la sécurité sociale.

Les dispositions relatives à l'allocation aux adultes handicapés sont fixées aux articles R. 821-1 à R. 821-10 du code de la sécurité sociale.

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