Code de commerce

Sous-paragraphe 2 : Du compte de résultat

Article R123-192

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classification des produits et des charges au compte de résultat

Résumé Les revenus et dépenses doivent être séparés pour montrer les bénéfices ou pertes normales et les bénéfices ou pertes exceptionnels.

Les produits et les charges de l'exercice sont classés au compte de résultat de manière à faire apparaître par différence les éléments du résultat courant et le résultat exceptionnel dont la réalisation n'est pas liée à l'exploitation courante de l'entreprise.

Article R123-193

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Obligation de présentation du compte de résultat

Résumé Le compte de résultat doit montrer les gains et les pertes, avec des détails sur les stocks et les impôts.

Le compte de résultat dont le modèle est établi par un règlement de l'Autorité des normes comptables fait apparaître successivement, outre les variations de stocks :

1° Au titre des charges : les charges d'exploitation, les charges financières, les charges exceptionnelles ainsi que la participation des salariés aux fruits de l'expansion et l'impôt sur le bénéfice ;

2° Au titre des produits : les produits d'exploitation, les produits financiers et les produits exceptionnels ;

3° Le résultat de l'exercice.

Article R123-194

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Présentation du compte de résultat sous forme de liste

Résumé Le compte de résultat doit détailler les gains et les pertes en plusieurs étapes pour bien voir comment l'entreprise va.

Le compte de résultat de l'exercice présenté sous forme de liste conformément aux dispositions du deuxième alinéa de l'article L. 123-13 permet également de dégager successivement le résultat d'exploitation, le résultat financier, le résultat courant avant impôt et le résultat exceptionnel.