JORF n°6 du 8 janvier 2004

  1. Comment l'acheteur doit-il déterminer ses besoins ?

4.1. Pourquoi faut-il bien identifier les besoins ?
4.2. De l'intérêt des variantes.
4.3. Qui définit les besoins ?
4.3.1. La personne publique « acheteuse ».
4.3.2. La (ou les) personne(s) responsable(s) du marché.

  1. Acheter seul ou groupé ?

5.1. Dans le cadre d'un groupement de commandes ?
5.2. En ayant recours à une centrale d'achat ?
5.3. La coordination de commandes au sein d'une même personne publique ?

  1. Quelle forme de marché adopter ?

6.1. L'allotissement ou le marché unique.
6.1.1. L'allotissement.
6.1.2. Les « petits lots ».
6.1.3. Le marché unique.
6.2. Les marchés fractionnés.
6.2.1. Les marchés à bons de commande (art. 71).
6.2.2. Les marchés à tranches conditionnelles (art. 72).
6.3. Le cas des achats d'énergie.

  1. Comment savoir si on dépasse un seuil ?

7.1. Pour les marchés de travaux : les notions d'ouvrage et d'opération.
7.1.1. La notion d'opération de travaux.
7.1.2. La notion d'ouvrage.
7.2. Pour les marchés de fournitures et de services : le caractère homogène.


Historique des versions

Version 1

4. Comment l'acheteur doit-il déterminer ses besoins ?

4.1. Pourquoi faut-il bien identifier les besoins ?

4.2. De l'intérêt des variantes.

4.3. Qui définit les besoins ?

4.3.1. La personne publique « acheteuse ».

4.3.2. La (ou les) personne(s) responsable(s) du marché.

5. Acheter seul ou groupé ?

5.1. Dans le cadre d'un groupement de commandes ?

5.2. En ayant recours à une centrale d'achat ?

5.3. La coordination de commandes au sein d'une même personne publique ?

6. Quelle forme de marché adopter ?

6.1. L'allotissement ou le marché unique.

6.1.1. L'allotissement.

6.1.2. Les « petits lots ».

6.1.3. Le marché unique.

6.2. Les marchés fractionnés.

6.2.1. Les marchés à bons de commande (art. 71).

6.2.2. Les marchés à tranches conditionnelles (art. 72).

6.3. Le cas des achats d'énergie.

7. Comment savoir si on dépasse un seuil ?

7.1. Pour les marchés de travaux : les notions d'ouvrage et d'opération.

7.1.1. La notion d'opération de travaux.

7.1.2. La notion d'ouvrage.

7.2. Pour les marchés de fournitures et de services : le caractère homogène.