Article précédent

Article suivant

Avis du

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Suite à la décision du conseil d'administration de l'Association française de normalisation n° 20080409R du 11 février 2009, l'avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes publié au Journal officiel de la République française sous le NOR : ECEF0810046V est modifié comme suit :
Au B, retirer la norme suivante :

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 1756-1 (mars 2002). ― Hayons élévateurs. ― Plates-formes élévatrices à monter sur véhicules roulants. ― Exigences de sécurité. ― Partie 1 : hayons élévateurs pour marchandises (homologuée le 20 février 2002) (indice de classement : R18-905-1).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Retrait d'une norme sur les hayons élévateurs

Résumé. Un avis modifie une liste de normes en retirant celle sur les hayons élévateurs pour marchandises.

Suite à la décision du conseil d'administration de l'Association française de normalisation n° 20080409R du 11 février 2009, l'avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes publié au Journal officiel de la République française sous le NOR : ECEF0810046V est modifié comme suit :
Au B, retirer la norme suivante :

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 1756-1 (mars 2002). ― Hayons élévateurs. ― Plates-formes élévatrices à monter sur véhicules roulants. ― Exigences de sécurité. ― Partie 1 : hayons élévateurs pour marchandises (homologuée le 20 février 2002) (indice de classement : R18-905-1).

Historique des versions

Source : Légifrance