Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des normes de sécurité pour les articles de puériculture
Résumé. Un avis liste les normes de sécurité pour les articles de puériculture, remplaçant un avis précédent.
Le présent avis comporte en annexe la liste des références des normes mentionnées à l'article 4 du décret n° 91-1292 du 20 décembre 1991 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des articles de puériculture.
Cet avis annule et remplace l'avis ayant même objet publié au Journal officiel de la République française du 15 février 2006.
Il fera l'objet d'une mise à jour en cas de modification du contenu de son annexe.
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