Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nouveaux tarifs pour des orthèses du bras
Résumé. Les prix de deux types d'orthèses pour le bras changent légèrement à partir du 13ème jour après la publication de cet avis.
En application de la convention entre le comité économique des produits de santé et l'Union française des orthoprothésistes (UFOP), les tarifs et les prix limites de vente au public en € TTC (PLV) des produits visés ci-dessous sont fixés comme suit et prennent effet à compter du treizième jour suivant la date de la publication du présent avis au Journal officiel de la République française :
| CODE | DÉSIGNATION | TARIFS/PLV actuels en € TTC | NOUVEAUX TARIFS/PLV en € TTC |
|---|---|---|---|
| 2762122 | OS36F02 Composite de carbone (orthèse hélicoïdale constituée de structure brachiale et antibrachiale, avec articulations libres du coude) | 1 047,15 | 1 083,93 |
| 2741031 | OS36S02 Stratifié (orthèse hélicoïdale constituée de structure brachiale et antibrachiale, avec articulations libres du coude) | 1 083,93 | 1 047,15 |
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