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Avis divers

relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des articles de puériculture

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des normes de sécurité pour les produits d'enfants

Résumé. Les nouvelles règles européennes améliorent la sécurité des produits pour enfants comme les poussettes et les lits.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour des normes de sécurité pour articles de puériculture

Résumé. Cet avis met à jour les normes européennes relatives aux trotteurs, voitures d’enfants et sièges vélo afin d’assurer la sécurité des enfants hors véhicule.

Le présent avis comporte en annexe la liste des références des normes mentionnées à l'article 4 du décret n° 91-1292 du 20 décembre 1991 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des articles de puériculture.
Cet avis annule et remplace l'avis ayant le même objet publié au Journal officiel de la République française du 24 janvier 2024 (NOR : ECOC2334310V).
Sont ajoutées les nouvelles versions des normes suivantes :

  • NF EN 1273 +A1 - décembre 2023 « Articles de puériculture - Trotteurs - Exigences de sécurité et méthodes d'essai » ;
  • NF EN 1888-3 - juillet 2024 « Articles de puériculture - Voitures d'enfants - Partie 3 : Poussettes destinées à des activités sportives » ;
  • NF EN 14344 - juin 2022 « Articles de puériculture - Sièges enfants pour bicyclettes - Exigences de sécurité et méthodes d'essai ».

Sont reconnues équivalentes les normes adoptées par les instituts nationaux de normalisation des Etats membres de l'Union européenne et des Etats parties à l'accord instituant l'Espace économique européen ou de Turquie, transposant les normes européennes correspondantes.
Cet avis fera l'objet de mises à jour en cas de modification du contenu de son annexe.
Les sièges et nacelles qui relèvent des arrêtés des 25 et 26 janvier 1995, relatifs aux systèmes de retenue pour enfants transportés à bord des véhicules à moteur, sont également soumis au décret n° 91-1292 lorsqu'ils sont destinés à être utilisés hors d'un véhicule en qualité de transat ou de couffin.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des normes européennes pour les articles d'enfants

Résumé. Cette notice explique quelles nouvelles règles européennes remplacent les anciennes pour les produits comme les lits, berceaux et poussettes.
Avis divers
Annexe