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Le décret n° 2003-158 du 25 février 2003 définit les exigences de sécurité applicables aux produits abrasifs agglomérés rotatifs destinés aux opérations de meulage et de tronçonnage à l'aide de machines électroportatives.
Le présent avis comporte en annexe la liste des références des normes mentionnées au 1° de l'article 4 du décret n° 2003-158 du 25 février 2003.
Cet avis annule et remplace l'avis ayant le même objet publié au Journal officiel de la République française du 2 septembre 2016.
Il fera l'objet de mise à jour en cas de modification du contenu de son annexe.
Les produits conformes aux normes dont les références ont été publiées au Journal officiel de la République française du 2 septembre 2016 peuvent être mis sur le marché dans un délai d'un an à compter de la publication du présent avis et commercialisés jusqu'à épuisement des stocks.

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Mise à jour des normes de sécurité pour les produits abrasifs rotatifs

Résumé. Un avis met à jour la liste des normes de sécurité pour les disques de meulage et tronçonnage, remplaçant l'ancien avis et permettant un délai d'un an pour écouler les stocks conformes aux anciennes normes.

Le décret n° 2003-158 du 25 février 2003 définit les exigences de sécurité applicables aux produits abrasifs agglomérés rotatifs destinés aux opérations de meulage et de tronçonnage à l'aide de machines électroportatives.
Le présent avis comporte en annexe la liste des références des normes mentionnées au 1° de l'article 4 du décret n° 2003-158 du 25 février 2003.
Cet avis annule et remplace l'avis ayant le même objet publié au Journal officiel de la République française du 2 septembre 2016.
Il fera l'objet de mise à jour en cas de modification du contenu de son annexe.
Les produits conformes aux normes dont les références ont été publiées au Journal officiel de la République française du 2 septembre 2016 peuvent être mis sur le marché dans un délai d'un an à compter de la publication du présent avis et commercialisés jusqu'à épuisement des stocks.

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