Avis divers

Annexe

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des normes de sécurité pour les articles de puériculture

Résumé. Les règles de sécurité pour les jouets et accessoires pour bébés ont été mises à jour.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des normes de sécurité pour les articles de puériculture

Résumé. La liste des normes de sécurité pour les articles de puériculture a été mise à jour, avec des dates d'application précises.

ANNEXE

NOUVELLE VERSION RÉFÉRENCE DE LA NORME TITRE DE LA NORME RÉFÉRENCE DE LA NORME REMPLACÉE DATE DE FIN D'APPLICATION DE LA NORME REMPLACÉE
X NF EN 716-1 (février 2018) Meubles : Lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants. - Partie 1 : Exigences de sécurité NF EN 716-1+ A1
(février 2013)
1er décembre 2019 (*)
X NF EN 716-2 (octobre 2017) Meubles : Lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants. - Partie 2 : Méthodes d'essai NF EN 716-2+ A1
(février 2013)
1er décembre 2019 (*)
NF EN 1130-1 (mai 1996) Meubles : Berceaux à usage domestique. - Partie 1 : Exigences de sécurité Sans objet Sans objet
NF EN 1130-2 (mai 1996) Meubles : Berceaux à usage domestique. - Partie 2 : Méthodes d'essai Sans objet Sans objet
NF EN 1272 (Juillet 2017) Articles de puériculture : Sièges de table. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai NF EN 1272
(juin 1998)
Sans objet
NF EN 1273
(août 2005)
Articles de puériculture : Trotteurs. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai Sans objet Sans objet
NF EN 1466 (novembre 2014) Articles de puériculture : Couffins et supports. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai NF EN 1466 + A1
(février 2008)
Sans objet
NF EN 1888
(avril 2012)
Articles de puériculture : Voitures d'enfants. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai Sans objet Sans objet
NF EN 1930 (février 2012) Articles de puériculture : Barrières de sécurité. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai Sans objet Sans objet
NF EN 12221-1+A1
(octobre 2013)
Articles de puériculture : Dispositifs à langer à usage domestique. - Partie 1 : Exigences de sécurité NF EN 1222-1
(juillet 2008)
Sans objet
NF EN 12221-2+A1
(octobre 2013)
Articles de puériculture : Dispositifs à langer à usage domestique. - Partie 2 : Méthodes d'essai NF EN 1222-2
(juillet 2008)
Sans objet
NF EN 12227 (décembre 2010) Parcs à usage domestique. - Exigences de sécurité et Méthodes d'essai Sans objet Sans objet
NF EN 12790 (juin 2009) Articles de puériculture : Transats. Sans objet Sans objet
NF EN 13209-1 (décembre 2004) Articles de puériculture : Porte-enfants. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai. - Partie 1 : Porte-enfants dorsaux avec armature Sans objet Sans objet
NF EN 13209-2 (février 2016) Articles de puériculture : Porte-enfants. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai. - Partie 2 : Porte enfant souple NF EN 13209-2
(novembre 2005)
Sans objet
NF EN 13210 (décembre 2004) Articles de puériculture : Harnais, laisses de promenade et articles similaires pour enfants. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai Sans objet Sans objet
NF EN 14036 (janvier 2004) Articles de puériculture : Nacelles à oscillation verticale. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai Sans objet Sans objet
NF EN 14344 (mars 2005) Articles de puériculture : Sièges enfants pour bicyclettes. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai Sans objet Sans objet
NF EN 14988 (juillet 2017) Chaises hautes pour enfants - Exigences et méthodes d'essai NF EN 14988-1+ A1
(octobre 2012)
Sans objet
NF EN 14988-2+A1
(octobre 2012)
Sans objet
NF EN 16120+A2 Janvier 2017 Articles de puériculture : Rehausseurs de chaise NF EN 16120 + A1
(juin 2014)
Sans objet
X NF EN 16232 +A1 (août 2018) Articles de puériculture : Balancelles suspendues pour enfants NF EN 16232
(septembre 2013)
1er décembre 2019*
NF D 60-300-4 (novembre 2012) Mobilier d'enfant. - Usage domestique - Partie 4 : Exigences et méthodes d'essai pour lits sans nacelle Sans objet Sans objet
NF S 54-042
(juin 2012)
Articles de puériculture : Thermomètres de bain. - Spécifications et marquages Sans objet Sans objet
NF S 54-043
(septembre 2015)
Articles de puériculture : Habillages de pluie. - Exigences minimales de sécurité et essais NF S 54-043
(mai 2008)
Sans objet
NF S 54-045 (décembre 2014) Mobilier de puériculture et pour l'enfant - Couchettes pour enfants à usage collectif - Exigences de sécurité et méthodes d'essai Sans objet Sans objet

(*) Le 1° de l'article 4 du décret n° 91-1292 du 20 décembre 1991 prévoit que les produits sont fabriqués conformément aux normes dont les références sont publiées au JORF. Par conséquent, c'est la date de fabrication, ou le cas échéant d'importation, des produits qui détermine quelle version de la norme peut être appliquée. Ainsi les produits de puériculture, conformes aux normes remplacées pourront continuer à être fabriqués en vue de la mise sur le marché ou importés jusqu'à la date de fin d'application de la norme remplacée et commercialisés jusqu'à épuisement des stocks.

Annexe
Annexe