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Avis divers

relatif à la sécurité des produits abrasifs agglomérés rotatifs destinés aux opérations de meulage et de tronçonnage à l'aide de machines électroportatives

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des normes de sécurité pour les disques abrasifs

Résumé. Un avis met à jour les règles de sécurité pour les disques de meulage et tronçonnage, avec un délai d'un an pour utiliser les anciens stocks.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour des normes de sécurité pour les produits abrasifs rotatifs

Résumé. Un avis met à jour la liste des normes de sécurité pour les disques de meulage et tronçonnage, remplaçant un avis précédent et permettant un délai d'un an pour écouler les stocks conformes aux anciennes normes.

Le décret n° 2003-158 du 25 février 2003 définit les exigences de sécurité applicables aux produits abrasifs agglomérés rotatifs destinés aux opérations de meulage et de tronçonnage à l'aide de machines électroportatives.
Le présent avis comporte en annexe la liste des références des normes mentionnées au 1° de l'article 4 du décret n° 2003-158 du 25 février 2003.
Cet avis annule et remplace l'avis ayant le même objet publié au Journal officiel de la République française du 29 mai 2013.
Il fera l'objet de mise à jour en cas de modification du contenu de son annexe.
Les produits conformes aux normes dont les références ont été publiées au Journal officiel de la République française par l'avis du 29 mai 2013, ou aux versions qui les ont remplacées, peuvent être mis sur le marché dans un délai d'un an à compter de la publication du présent avis et commercialisés jusqu'à épuisement des stocks.

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Normes de sécurité pour les produits abrasifs en Europe

Résumé. Les pays de l'Union européenne ont des règles pour garantir la sécurité des produits abrasifs et superabrasifs.
Avis divers
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