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AVIS DIVERS du

/2006 REACH

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles d'information sur les substances dangereuses

Résumé. Un avis modifie les règles pour mieux informer sur les substances dangereuses dans les produits.

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Modification des règles d'information sur les substances dans les produits

Résumé. Un avis modifie les règles pour informer sur les substances dans les produits, selon le règlement REACH.

Dans l'avis (NOR : DEVP1500413V) aux opérateurs économiques sur l'obligation de communiquer des informations sur les substances contenues dans les articles, en application des articles 7.2 et 33 du règlement (CE) n° 1907/2006 REACH, publié au Journal officiel du 14 janvier 2015, l'annexe est remplacée par l'annexe ci-jointe.

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Substances candidates à une réglementation stricte

Résumé. Liste de produits chimiques dangereux pour la santé et l'environnement, devant être strictement régulés.
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