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Travail de nuit

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De fait, les articles 12 et 12 bis de l'annexe à la convention collective nationale 3 sont abrogés. Ils sont réservés.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 novembre 2021

Créé le 14 janvier 2011 · Abrogé le 1 novembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des articles sur le travail de nuit dans la convention collective

Résumé. La convention collective nationale supprime les articles 12 et 12 bis, tout en ajoutant un nouvel article sur le travail de nuit dans les stations de ski.

De fait, les articles 12 et 12 bis de l'annexe à la convention collective nationale 3 sont abrogés. Ils sont réservés.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 1 novembre 2021

En vigueur du vendredi 14 janvier 2011 au dimanche 31 octobre 2021

Source : Légifrance