Travail de nuit
relatif au travail de nuit
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En vigueur depuis le lundi 10 juin 2002
Travail de nuit
Préambule
Champ d'application
Définition du travail de nuit
Définition du travailleur de nuit
Organisation du travail dans le cadre du poste de nuit
Durée du travail et temps de pause des travailleurs de nuit
Temps de repos quotidien
Justification et limitation du recours au travail de nuit des travailleurs de nuit
Contreparties spécifiques au profit des travailleurs de nuit
Cas du salarié amené à travailler dans la plage horaire de travail de nuit ne répondant pas à la définition du travailleur de nuit
Protection des travailleurs de nuit
Mesures destinées à favoriser l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Formation professionnelle des travailleurs de nuit
Information des instances représentatives du personnel
Modification de l'article 51 de la CCN " V branches "