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Travail de nuit
relatif au travail de nuit
Abrogé1 février 2022
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Préambule
Abrogé1 février 2022Champ d'application
Abrogé1 février 2022Définition du travail de nuit et du travailleur de nuit
Abrogé1 février 2022Limitation du recours au travail de nuit des travailleurs de nuit
Abrogé1 février 2022Contreparties spécifiques au profit des travailleurs de nuit
Abrogé1 février 2022Organisation du travail dans le cadre du poste de nuit
Abrogé1 février 2022Conditions d'affectation du salarié à un poste de nuit
Abrogé1 février 2022Formation professionnelle des travailleurs de nuit
Abrogé1 février 2022Engagement pour l'amélioration de la santé des travailleurs de nuit
Abrogé1 février 2022Entrée en vigueur
Abrogé1 février 2022Abrogé depuis le mardi 1 février 2022
En vigueur du mercredi 9 octobre 2002 au lundi 31 janvier 2022
Travail de nuit
Préambule
Champ d'application
Définition du travail de nuit et du travailleur de nuit
Limitation du recours au travail de nuit des travailleurs de nuit
Contreparties spécifiques au profit des travailleurs de nuit
Organisation du travail dans le cadre du poste de nuit
Conditions d'affectation du salarié à un poste de nuit
Mesures destinées à favoriser l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Formation professionnelle des travailleurs de nuit
Engagement pour l'amélioration de la santé des travailleurs de nuit
Entrée en vigueur