Section précédente
Section parente
Section suivante
Travail de nuit
(1) relatif au travail de nuit
Abrogé1 décembre 2020
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Préambule
Abrogé1 décembre 2020Champ d'application
Abrogé1 décembre 2020Définition du travail de nuit
Abrogé1 décembre 2020Définition du travailleur de nuit
Abrogé1 décembre 2020Durée du travail des travailleurs de nuit
Abrogé1 décembre 2020Garanties et protections accordées aux travailleurs de nuit
Abrogé1 décembre 2020Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Abrogé1 décembre 2020Dispositions finales
Abrogé1 décembre 2020Abrogé depuis le mardi 1 décembre 2020
En vigueur du samedi 19 avril 2003 au lundi 30 novembre 2020
Travail de nuit
Préambule
Champ d'application
Définition du travail de nuit
Définition du travailleur de nuit
Contreparties générales au travail de nuit et contrepartie spécifique pour les travailleurs de nuit
Durée du travail des travailleurs de nuit
Garanties et protections accordées aux travailleurs de nuit
Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Formation professionnelle - Exercice du droit syndical et exercice des mandats des institutions représentatives du personnel
Dispositions finales