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Travail de nuit
relatif au travail de nuit
Abrogé30 mars 2021
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Préambule
Abrogé30 mars 2021Champ d'application
Abrogé30 mars 2021Définition du travail de nuit
Abrogé30 mars 2021Définition du travailleur de nuit
Abrogé30 mars 2021Durée du travail pour un travailleur de nuit
Abrogé30 mars 2021Mise en oeuvre du travail de nuit
Abrogé30 mars 2021Contreparties spécifiques au profit des travailleurs de nuit
Abrogé30 mars 2021Organisation des conditions de travail dans le cadre d'un poste de nuit
Abrogé30 mars 2021Conditions d'affectation du salarié à un poste de nuit
Abrogé30 mars 2021Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Abrogé30 mars 2021Formation professionnelle des travailleurs de nuit
Abrogé30 mars 2021Représentants du personnel
Abrogé30 mars 2021Entrée en vigueur
Abrogé30 mars 2021Dépôt et publicité
Abrogé30 mars 2021Abrogé depuis le mardi 30 mars 2021
En vigueur du mercredi 8 janvier 2003 au lundi 29 mars 2021
Travail de nuit
Préambule
Champ d'application
Définition du travail de nuit
Définition du travailleur de nuit
Durée du travail pour un travailleur de nuit
Justification de la mise en place ou extension à de nouvelles catégories de salariés de la qualité de travailleur de nuit
Mise en oeuvre du travail de nuit
Contreparties spécifiques au profit des travailleurs de nuit
Organisation des conditions de travail dans le cadre d'un poste de nuit
Conditions d'affectation du salarié à un poste de nuit
Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Formation professionnelle des travailleurs de nuit
Représentants du personnel
Entrée en vigueur
Dépôt et publicité