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Travail de nuit

relatif au travail de nuit

Abrogé30 mars 2021
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Abrogé depuis le mardi 30 mars 2021

En vigueur du mercredi 8 janvier 2003 au lundi 29 mars 2021

Travail de nuit
Préambule
Champ d'application
Définition du travail de nuit
Définition du travailleur de nuit
Durée du travail pour un travailleur de nuit
Justification de la mise en place ou extension à de nouvelles catégories de salariés de la qualité de travailleur de nuit
Mise en oeuvre du travail de nuit
Contreparties spécifiques au profit des travailleurs de nuit
Organisation des conditions de travail dans le cadre d'un poste de nuit
Conditions d'affectation du salarié à un poste de nuit
Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Formation professionnelle des travailleurs de nuit
Représentants du personnel
Entrée en vigueur
Dépôt et publicité