Travail à temps partiel (chapitre XII)

Article 3

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Article 3

Au vu des résultats de l'étude visée dans l'article 2 du présent avenant, une négociation sera engagée dans le but de mesurer l'adéquation des dispositions mises en place dans la branche concernant le travail à temps partiel aux réalités du terrain et d'apporter les ajustements qui seraient nécessaires.

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En vigueur depuis le 23 mars 2021

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Adaptation des règles du travail à temps partiel dans le sport

Résumé. Une négociation sera lancée pour adapter les règles du travail à temps partiel dans le sport aux besoins réels.

Au vu des résultats de l'étude visée dans l'article 2 du présent avenant, une négociation sera engagée dans le but de mesurer l'adéquation des dispositions mises en place dans la branche concernant le travail à temps partiel aux réalités du terrain et d'apporter les ajustements qui seraient nécessaires.

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